B - La contrefaçon dans le monde
La contrefaçon n’est pas un phénomène récent : elle est en effet apparue avec le commerce des produits conditionnés, il y a plus de 8 000 ans. Ainsi, on a retrouvé des amphores gallo-romaines qui portaient des inscriptions imitant celles des vins de Campanie. Ces amphores sont d’ailleurs exposées au Musée de la Contrefaçon à Paris, rue de la Faisanderie.
Ce qui est nouveau, c’est l’ampleur du phénomène et la diversification de ses cibles. Auparavant artisanale et occasionnelle, elle est devenue un phénomène industriel et mondial.
L’ampleur du phénomène donne lieu à des estimations diverses, mais la contrefaçon se chiffre probablement en milliards de dollars.
Elle
doit représenter 5 à 6 % du commerce mondial, soit 500 à 600 milliards de
francs français (75 à 90 milliards €).(2,3,4)
Il ne faut cependant pas oublier qu’il ne s’agit que d’estimation et que ce phénomène est par essence même inchiffrable.
2 - La nature des produits contrefaits :
La contrefaçon n’est plus l’apanage du luxe, elle touche tous les secteurs d’activité. Les contrefacteurs élargissent au maximum leur champ d’action afin d’augmenter leur chiffre d’affaires. C’est ainsi que la contrefaçon touche quasiment tous les produits existants à l’heure actuelle sur le marché. Une liste, certainement non exhaustive, a pu être dressée :
« Articles de sport, bagages, boissons, briquets, bibelots, cosmétiques, détergents, équipements électriques, filtres à eau, fongicides et insecticides, fourneaux à bois, huiles de moteur et liquides de frein, livres, lunettes, articles mécaniques, médicaments, montres, ordinateurs, pièces détachées, produits alimentaires, porcelaines, revues, serrures, tabacs, textiles,… »*
Ceci dit, il est clair que certains domaines sont beaucoup plus touchés que d’autres, de par leur renommée ou l’attrait économique qu’ils représentent pour les contrefacteurs.
Poids
de la contrefaçon dans divers secteurs
Graphique n°1
Source : INPI
3
- La géographie de la contrefaçon :
On dénombre une soixantaine de pays de contrefacteurs (3).
Les produits proviennent pour 70% de l’Asie et pour 30% du Bassin méditerranéen.
En Asie du Sud-Est, plusieurs pays contrefont dans des domaines divers :
Ø La Thaïlande : textile, maroquinerie, horlogerie, médicament,…
Ø La Chine : CD, logiciels, chaussures, parfums, alcools,…
Ø La Corée : tous types de produits
Ø Taiwan : tous types de produits.
Dans le Bassin méditerranéen, on trouve essentiellement :
Ø L’Italie : textile, cuivre, orfèvrerie, horlogerie, pièces détachées, chaussures, édition, électronique, audio, vidéo.
Ø L’Espagne : jouets, parfums, maroquinerie, textile, bijouterie.
Ø La Turquie : machines, pièces détachées, parfums, cosmétiques, pharmacie.
Ø Le Maroc : cuir et textile.
On peut aussi classer les pays contrefacteurs comme suit :
Ø Ceux où la contrefaçon recule :
· Le Japon : la production locale reste active et il y a une consommation de produits importés de Taiwan, de Corée, et d’Italie
· HongKong : il existe un véritable souci d’apparaître comme un pays industrialisé mais les exportations vers des pays contrefacteurs de pièces détachées d’horlogerie se poursuivent
· Taiwan : des mesures ont été prises dans l’industrie horlogère afin de diminuer le trafic.
Ø Les champions :
· La Corée : elle fabrique les bracelets et les boîtiers de montre et elle importe les mécanismes de Hongkong
· La Thaïlande : il s’agit du pays le plus actif dans le secteur du textile, du cuir et de la joaillerie
· Singapour : il y a peu d’industries de contrefaçon mais un important commerce d’articles de luxe importés de Thaïlande, des Philippines et de Taiwan
· L’Italie : elle est spécialisée dans la contrefaçon des cuirs, des soies et des textiles.
Ø Les nouveaux venus :
· La Grèce et le Portugal : la contrefaçon de cuir s’y développe
· L’Espagne est très orientée vers l’exportation
· Le Benelux est un pays de transit ainsi que d’assemblage, de marquage et de distribution de pièces détachées
· La Turquie est spécialiste du cuir et du textile et ses marchés d’exportation sont orientés vers l’Europe occidentale
· La Grande-Bretagne se consacre essentiellement au domaine de la parfumerie
· La Russie est un pays de consommation, du fait du développement du marché parallèle.
(5)
Douze
points noirs de la contrefaçon dans le monde.
carte n°1
(notes bleues de Bercy, 82)
1ère Partie :
A - Définitions usuelle et
juridique de la contrefaçon
C - La contrefaçon en France
D - Les différentes
formes de contrefaçon de médicament
1999 © Sophie Schmidt and Arthur Schmitt